INFORMATIONS LEGALES
RHU iVASC
CHU Xavier Bichat
46 rue Henri Huchard
75877 Paris cedex 18 – France
Téléphone : +33 (0) 1 40 25 86 00
Directeur de la publication et de la rédaction : Antonino NICOLETTI
Hébergeur : PHPNux
PROTECTION DES INFORMATIONS NOMINATIVES
Ce site Web comporte des informations nominatives concernant les personnels de:
| AP-HP Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine |
| INSERM UMR 1148 Laboratory for Vascular Translationnal Science |
| AP-HP Hôpitaux Universitaires Est Parisien |
| AP-HP Hôpitaux Universitaires Paris Centre – ECEVE |
| Inserm UMS 11 Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines |
| Université de Rennes 1 |
| Université Paris Descartes |
| Advanced Accelerator Applications |
| AstraZeneca |
| ResMed |
| Colgate |
identifiés ci-après comme « Partenaires iVASC » . Depuis le 10 juillet 2006, les sites internet tels que le nôtre sont dispensés de déclaration à la CNIL:
Extrait du site de la CNIL:
Le formulaire spécifique de déclaration de sites internet est supprimé
10/07/2006
Dans un but de simplification des formalités, la CNIL a supprimé le formulaire spécifique de déclaration de sites internet. […]
Afin d’accompagner le développement d’internet, la CNIL avait conçu en 1997 un formulaire spécifique de déclaration des sites web […]. Cependant, cette procédure spécifique conçue pour l’usage d’une technologie a perdu sa justification avec la banalisation du recours à internet et l’intégration souvent systématique de ce vecteur de collecte ou de diffusion d’informations dans les applicatifs informatiques […]. Les sites personnels (blogs), ou des sites vitrines ou institutionnels (envoi de lettre d’information, mise en ligne d’organigramme…), ou encore des sites d’associations […] ont été purement et simplement dispensés de déclaration […]
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